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INFOS / DOCUMENTS

 
 
 
 

Documents réservés aux présidents des clubs de Côte-d'Or.           Accès en cliquant   ICI

 
 
 
 
 

Campagne 2022 des subventions A.N.S.

Notre instance fédérale met à disposition des dirigeants de clubs et Codeps plusieurs documents destinés à les accompagner dans leurs sollicitations d'aide financière dans le cadre de la campagne 2022 des subventions de l'Agence Nationale du Sport.

La note de cadrage de la fédération, validée par l’ANS, précise les modalités, le calendrier d'instruction et l'éligibilité des demandes de subvention 2022 en harmonie avec le projet sportif fédéral 2021-2024 et les priorités de l'Agence Nationale du Sport.

Le guide " Le Compte Asso, Faire sa demande de subvention 2022 ", de la création du « compte asso » jusqu’à la finalisation de la demande.

La liste des zones de Revitalisation Rurale (ZRR) et des villes en contrat de ruralité qui permettent d’abaisser le seuil minimal de demande à 1000 euros au lieu de 1500 euros par dossier.

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mesures sanitaires a partir du 31 JANVIER 2022

Information de la Direction Technique Nationale de la Fédération Française de Cyclotourisme décrivant la situation sanitaire et les mesures en vigueur pour la pratique sportive.

Evolution des mesures sanitaires après la mise en place du pass vaccinal, en vigueur depuis le 24 janvier.

Lien de téléchargement

 

 

mesures sanitaires a partir du 26 novembre 2021

Information de la Direction Technique Nationale de la Fédération Française de Cyclotourisme décrivant la situation sanitaire et les mesures en vigueur pour la pratique sportive.

Suite aux recommandations reçues du Ministère en charge des sports, de nouvelles mesures ont été mises en place à compter du 26 novembre 2021. Les changements concernent la validité du pass sanitaire et le port du masque obligatoire dans les équipements sportifs (clos et plein air) ; pendant la pratique sportive le masque doit être retiré. Le préfet pourra  rendre le masque obligatoire dans l’espace public ouvert en cas de nécessité.

Les parcours et itinéraires de cyclotourisme, quel que soit le type de vélo utilisé ne sont pas considérés comme des ERP de type PA (établissement recevant du public de plein air), mais des lieux de pratique dans l’espace public.

Les sorties clubs se déroulant sur la voie publique et dans l’espace public de plein air organisées par les clubs dans le cadre des activités régulières pour leurs licenciés (mineurs et majeurs) ne sont pas soumises au« Pass sanitaire ».

Le contrôle du« Pass sanitaire » doit être mis en place par les structures qui organisent des randonnées sur la voie publique et dans l’espace public, soumises à déclaration auprès des services de l’Etat, quel que soit le nombre de participants.

Pour les autres cas de figure (vie associative, formation, pratique du vélo en milieu fermé, jeunes), les mesures sont consultables dans la note d'information de la Direction Technique Nationalelien de téléchargement.

 
 
 
 
 
 
 

 

 

Le Conseil Départemental de la Côte-d'Or est partenaire y compris financier du Codep 21 FFCT.